RÈGLEMENT INTÉRIEUR

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Association Artgora
(ci-après dénommée « l’Association »)

PRÉAMBULE

Le présent règlement intérieur a pour objet de porter à la connaissance de l’ensemble des adhérents, participants et responsables légaux les règles de bon fonctionnement arrêtées par l’Assemblée Générale de l’Association.

Il s’applique à tous les membres et participants aux activités de l’Association afin de garantir des relations harmonieuses fondées sur le respect, la tolérance et la sécurité.

Le règlement intérieur complète les statuts de l’Association Artgora ainsi que les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, consultables sur le site www.artgora.net ou sur simple demande par email à l’adresse artgora@artgora.net.

L’adhésion ou l’inscription à une activité vaut acceptation pleine et entière du présent règlement.

Article 1 – INSCRIPTION

L’inscription à une activité proposée par l’Association n’est valable qu’après :

  • l’adhésion à l’Association,

  • et l’acquittement intégral des droits d’inscription et cotisations correspondantes.

À défaut de règlement, l’accès aux ateliers pourra être refusé à la demande de la Direction.

Article 2 – ADHÉSION

L’adhésion à l’Association :

  • confère le droit de participation et de vote à l’Assemblée Générale pour les adhérents âgés de plus de 16 ans,

  • ouvre droit à un pouvoir par famille pour les adhérents de moins de 16 ans.

L’adhésion engage au respect des statuts, du présent règlement intérieur et des décisions prises par les instances de l’Association.

En cas de manquement grave ou répété, l’Association se réserve le droit de prononcer la radiation de l’adhérent, conformément aux statuts, sans remboursement possible.

Article 3 – ASSIDUITÉ, TENUE ET DISCIPLINE

La ponctualité et l’assiduité sont indispensables au bon déroulement des ateliers et à la progression des participants.

En cas d’absence, l’adhérent ou son représentant légal est tenu d’en informer l’Association dans les meilleurs délais.

Tout participant doit adopter un comportement respectueux envers les intervenants, les autres participants et le matériel mis à disposition.

Le port de signes ou de tenues traduisant ostensiblement une appartenance religieuse ou politique est interdit dans le cadre des activités de l’Association.

Tout adhérent dont le comportement perturberait le bon déroulement d’un atelier peut être exclu, sans remboursement ni compensation.

Article 3 bis – ABSENCES, INTERRUPTIONS ET NON-REMBOURSEMENT

Toute inscription à une activité de l’Association est personnelle, ferme et définitive.

Les absences, retards ou interruptions de participation, quelle qu’en soit la cause (maladie, empêchement personnel, contraintes professionnelles ou familiales), ne donnent lieu à aucun remboursement, report ou rattrapage, sauf décision exceptionnelle et expresse de l’Association.

Aucune assurance annulation n’est incluse dans l’inscription aux activités de l’Association.

Article 4 – RESPONSABILITÉ DES PARENTS

Les enfants sont placés sous la responsabilité de l’Association uniquement pendant les horaires des ateliers auxquels ils sont inscrits.

Les parents ou représentants légaux doivent :

  • s’assurer de la présence du professeur à l’arrivée,

  • accompagner les enfants jusqu’à la salle d’activité,

  • venir les récupérer à l’intérieur de la salle à la fin de l’atelier.

L’Association décline toute responsabilité en cas de dommages, détérioration, perte ou vol d’effets personnels dans ses locaux.

Article 5 – LOCAUX ET SALLES D’ACTIVITÉ

Les locaux mis à disposition de l’Association sont la propriété de la Ville de Clamart.

Aucun local n’est à usage exclusif. Les règles d’utilisation définies par la municipalité doivent être strictement respectées, notamment :

  • interdiction d’intervenir sur les murs ou équipements sans autorisation,

  • respect des locaux,

  • application des consignes de sécurité et de prévention des risques.

Article 6 – MATÉRIEL

Le matériel mis à disposition appartient à l’Association et doit être utilisé avec soin sous la responsabilité des intervenants.

Les adhérents doivent respecter scrupuleusement les consignes d’hygiène et de sécurité communiquées par les professeurs.

Le matériel pédagogique doit être restitué propre et en bon état à la fin de chaque séance.

Les participants sont tenus de participer au rangement et au nettoyage des espaces utilisés.

Aucun matériel ne peut être emprunté ou sorti des locaux sans autorisation écrite de la Direction.

Pour certains ateliers, l’achat de fournitures spécifiques peut être demandé aux adhérents.

Article 7 – ASSURANCES

L’Association a souscrit une assurance responsabilité civile couvrant l’ensemble de ses activités auprès de la MAAF.

Article 8 – CIRCULATION ET STATIONNEMENT

Pour des raisons de sécurité, l’usage des trottinettes, rollers, skateboards et engins assimilés est strictement interdit à l’intérieur des bâtiments.

Les animaux, même tenus en laisse, ne sont pas admis dans les locaux.

Article 9 – DISPOSITIONS DE SÉCURITÉ ET PLAN VIGIPIRATE

En cas d’application de mesures de sécurité renforcées (plan Vigipirate, situation exceptionnelle), des consignes spécifiques pourront être mises en place et devront être strictement respectées.

L’accès aux locaux pourra notamment être conditionné à la présentation d’une pièce d’identité ou limité afin d’assurer la sécurité de tous.

DISPOSITIONS FINALES

Les équipes de l’Association Artgora restent à la disposition des adhérents pour toute information ou suggestion relative au présent règlement intérieur.