Ci-après dénommée : l’Association

PRÉAMBULE

Le règlement intérieur porte à la connaissance de tous les participants à la vie de l’Association les règles de bon fonctionnement que l’Assemblée générale a arrêtées et qui s’appliquent entre tous pour nouer des liens harmonieux et solidaires dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui. Ce règlement intérieur complète les statuts de l’Association et les conditions générales d’inscription disponibles sur le site www.artgora.net, ou sur simple demande par email : artgora@artgora.net

Article 1 – INSCRIPTION

L’inscription à l’Association n’est valable qu’après acquittement des droits d’inscription (adhésion et cotisation). Si ceux-ci ne sont pas acquittés, les professeurs, sur la demande de la direction, refuseront l’accès à leur atelier

Article 2 – ADHÉSION

L’adhésion à l’Association donne le droit de participation et de vote à l’Assemblée Générale de l’Association pour les adhérents de plus de 16 ans et 1 pouvoir par famille pour les adhérents de moins de 16 ans. Elle engage au respect des statuts et de son règlement intérieur. En cas de manquement, l’Association se réserve le droit de radier l’adhérent.

Article 3 – ASSIDUITÉ-TENUE ET DISCIPLINE

La ponctualité et l’assiduité contribuent à la bonne progression des travaux ; en cas d’absence, l’adhérent est tenu de prévenir l’association le plus tôt possible. Le port de signe et de tenue traduisant ostensiblement une appartenance religieuse ou politique est interdit. Tout adhérent doit avoir un comportement, une tenue correcte et adaptée à la pratique de son activité.

Tout adhérent gênant le bon déroulement de l’atelier peut-être exclu, sans remboursement possible.

Article 4 – RESPONSABILITÉ DES PARENTS

Les enfants sont sous la responsabilité de l’Association uniquement pendant les heures des ateliers auxquels ils sont inscrits. Les parents doivent s’assurer de la présence du professeur en arrivant, amener les enfants jusque dans la salle d’activité et venir les y chercher à la fin de l’atelier. Par ailleurs, l’Association décline toute responsabilité en cas de dommages, détériorations, perte ou de vol dans ses locaux.

Article 5 – LES LOCAUX / LES SALLES

Aucun local n’est à usage exclusif. Les locaux, salles d’activité et ateliers sont la propriété de la ville de Clamart. En conséquence, les règles d’utilisation édictées par la municipalité doivent prévaloir dans tous les cas (interdiction d’intervenir sur les murs du bâtiment sans autorisation préalable, respect des locaux mis à disposition, etc), de même les consignes de sécurité en matière d’accès et de prévention des risques doivent être en tous points respectées.

Article 6 – LE MATÉRIEL

Le matériel appartient à l’Association qui le met à la disposition des adhérents et doit être utilisé avec le plus grand soin sous la responsabilité du professeur.

L’adhérent devra se conformer aux obligations, consignes et recommandations du professeur en matière d’hygiène et de sécurité : conditions d’emploi, matériels, fournitures, produits, etc.

Le matériel pédagogique disponible dans les ateliers est également la propriété de l’Association. Les adhérents en font usage et veilleront à les restituer correctement nettoyés, en bon état de marche.

En fin de séance d’activité, les adhérents sont tenus de participer aux divers rangements et nettoyages (tables, paillasses, éviers, chevalets).

Aucun matériel ne doit être emprunté, ni sortir des locaux sans l’autorisation expresse et écrite de la Direction.

Pour certains ateliers, les adhérents doivent acheter les fournitures (voir avec les professeurs)

Article 7 – ASSURANCES

L’association a souscrit une assurance responsabilité civile pour l’ensemble de ses activités auprès de la MAAF.

Article 8 – CIRCULATION / STATIONNEMENT

Pour des raisons de sécurité, l’usage des trottinettes, rollers, skateboard sont strictement interdits dans l’enceinte du bâtiment. Les animaux, même tenus en laisse, ne sont pas admis.

Article 9 – CONTRÔLE DES PRÉSENCES EN CAS D’APPLICATION DU PLAN VIGIPIRATE RENFORCÉ

Pour des raisons liées à toutes formes d’urgence ou plan Vigipirate renforcé, des consignes spécifiques peuvent être appliquées et devront être respectées par les adhérents (ex : présentation de la carte d’identité de l’adhérent à l’entrée du bâtiment). Les accès pourront être limités afin de renforcer la sécurité.

 

Les équipes de l’Association sont à votre disposition pour tout renseignement ou suggestion particulière concernant ce règlement intérieur.

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